Infos légales
Droits d'auteur - Droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale
sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction
sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est originale et également protégée.
Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur
dans un but de diffusion publique.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite
sauf autorisation expresse du directeur de la publication
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans un cadre pédagogique
et non commercial, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
"Document issu du site Internet www.cc.pays-de-hanau.com de la Communauté de Communes du Pays de Hanau.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter
Informations nominatives
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires ne sauraient
être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage.
Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos
réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera
aucune conséquence particulière.
Les informations envoyées sont destinées à la Communauté de
Communes du Pays de Hanau qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total
d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives
vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à :
Communauté de Communes du Pays de Hanau
6, place du château
67330 Bouxwiller
Tél.: +33 (0) 3 88 71 31 79
Fax.: +33 (0) 3 88 71 32 20
Confidentialité des courriers
Nous vous informons que :
- que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti
- que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique
le temps pour l'Office de Tourisme du Pays de Hanau de fournir une réponse.
Formalités de déclaration
Ce serveur a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives
ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Renseignements Editeur
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, écrivez à :
secretariat@pays-de-hanau.com
Directeur de la publication :
Hervé Herzog
secretariat@pays-de-hanau.com
Développement :
ADEC
webmaster@adec.fr
Graphisme et ergonomie :
ADEC
webmaster@adec.fr
Hébergement :
ADELIS
37, rue d'Engwiller
67350 La Walck
Liens vers d'autres sites
Le site www.cc.pays-de-hanau.com propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses
sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.cc.pays-de-hanau.com.
La Communauté de Communes du Pays de Hanau n'a pas la maîtrise de leur contenu et
décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.