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Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la FPT du Bas-Rhin

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Adhésion ès-qualité du Président de la Communauté de Communes à l'Association des Maires du Bas-Rhin

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Archives de la Communauté de Communes - Intervention du Service des archivistes itinérants du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

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Avis sur le projet de défusion de la Commune de Kirrwiller-Bosselshausen

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Charte révisée du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord

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Choix Maître d'oeuvre pour travaux de rénovation des bureaux d. CDC

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Communication aux élus communautaires des Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Alsace

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Délégation donnée au Président par le Conseil Communautaire pour les marchés publics sans formalités préalables

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Délégation du Conseil au Président pour les actions en justice

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Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

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Garantie d'emprunts contractés par l'Association des Parents et Amis d'Enfants Inadaptés d'Ingwiller et Environs

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Indemnités de Conseil du Trésorier

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Location du logement attenant à HANAUTIC

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Modification de la Garantie d'emprunt ccordé le 23/06/2005 à la S.A. HLM la maison des aveugles

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Modification de la durée du bail emphytéotique signé avec la Commune de Bouxwiller

Date : 2011-09-29
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Prise en charge des coûts d'inscription à la 16e Convention Nationale de l'Association des Communautés de France et au 88e Congrés des Maires et Présidents...

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Prise en charge des frais d'inscription d'un représentant au 90ème Congrès des Maires et Présidents des Communautés

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Prise en charge des frais d'inscription des représentants de la Communauté de Communes au 9éme Congrés National, à la 19éme Convention Nationale de l'A.D.C...

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Prise en charge des frais d'inscription des représentants de la Communauté de Communes à la 17ème Convention Nationale de A.D.C.F et au 89ème Congrès des Maires et Présidents des Communautés

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Prise en charge des frais d'inscriptions des représentants de la Communauté de Communes à la 20éme Convention Nationale de l'A.D.C.F. et au 92 éme Congrés des Maires et présidents des Communautés

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Prise ne charge de frais d'hébergements de deux gendarmes adjoints volontaire afféctés à la gendarmerie de Bouxwiller

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Rapport annuel 2010 de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux

Date : 2010-12-09
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